Un des grands plaisirs du blog, c’est la chasse aux images pour illustrer les billets. L’écriture web peut difficilement se passer de l’image, tant elle est nécessaire pour capter l’attention du lecteur et condenser le message. Force est de constater que lorsqu’on écrit sur Internet, on devient vite avide d’images …

Depuis que j’ai commencé ce blog, il n’est quasiment pas un billet que je n’ai illustré par une ou plusieurs images. Ce qui n’était au début qu’une pratique purement “décorative” est devenu au fil du temps un vrai besoin, à mesure que les images devenaient des moments à part entière de la démonstration. J’avoue que je ne m’attendais pas à avoir à ce point “besoin” des images pour écrire sur le droit, matière réputée austère qui se satisfait en général d’un traitement purement verbal (on voit fort peu d’illustrations dans les Précis Dalloz et autres Jurisclasseurs !).

Mais à présent, il faut bien le reconnaître : me voici devenu un véritable “consommateur d’images”, comme beaucoup d’internautes, et n’ayant aucun talent particulier pour la photographie ou le dessin, je suis dans la nécessité de récupérer ailleurs des images faites par d’autres. Lorsqu’on se trouve dans cette situation, on finit très vite par se heurter à la question épineuse du droit à la réutilisation des images.

Les premiers temps de S.I.Lex, j’avoue avoir souvent cédé à la tentation de récupérer des images protégées sans respecter les droits. C’était rapide et commode, mais outre le fait que c’est assez paradoxal pour quelqu’un qui tient un blog juridique, je ressentais à chaque fois l’impression désagréable de subir une petite défaite personnelle.

Lorsqu’on soutient le mouvement du Copyleft, il devient vite contradictoire d’aller piocher dans les images protégées, alors que l’on pourrait au contraire promouvoir en les réutilisant les images sous licence libre. Et puis à quoi bon mettre son propre blog sous licence Creative Commons si c’est pour y incorporer irrégulièrement des images protégées ? Si l’on pense que le Copyleft constitue une alternative viable au Copyright, autant commencer par en faire soi-même l’expérience et la preuve dans sa pratique quotidienne. Bref, depuis cet été, je me suis astreint à la discipline de ne recourir qu’à des images réutilisables pour illustrer mon blog ou d’accomplir les formalités nécessaires pour obtenir des autorisations (Nom de code : “Opération Sage comme une image” !).

Loin de m’handicaper, ce petit exercice pratique m’a depuis beaucoup appris sur l’état de l’offre des images libres sur Internet. Je ne suis pas loin de penser que les stocks d’images sous licence libre (Creative Commons, GNU-GPL, Art Libre …) sont à présent suffisamment volumineux et riches pour satisfaire les besoins élémentaires des utilisateurs en matière d’illustration, surtout que des outils de recherche ont émergé pour mieux les repérer. Il suffit avant tout de faire preuve d’un peu de bonne volonté et d’un brin d’organisation.

Cela ne signifie pas bien sûr qu’il n’y ait pas encore des progrès à faire pour fluidifier l’usage des images. J’ai encore en mémoire un article d’André Gunthert de 2005 qui lançait un cri d’alarme en faveur d’une libération des images sur la Toile :

“Partout dans le monde, les nouvelles conditions de circulation des contenus sur internet ont conduit à un réflexe de durcissement juridique, sous l’influence des lobbies marchands (…) Le gâchis est total. Images invisibles, fermeture de sites ou piratage sont autant de symptômes d’un état des lieux profondément inadapté, en décalage avec les projets des rédactions comme avec les attentes du public. Pour éviter que le paysage visuel ne se limite à la diffusion des supports publicitaires ou des albums personnels, pour empêcher que le patrimoine iconographique ne reste le dernier domaine exclu de la bibliothèque de nos rêves, nous avons besoin d’un véritable droit aux images. Faute d’une prise de conscience rapide de leurs responsabilités par les pouvoirs publics, c’est toute une partie de notre mémoire qui restera emprisonnée, hors d’atteinte du partage des savoirs. Nul ne saurait s’y résoudre.”

Depuis 2005, la loi française est restée très fermée même si on constate quelques progrès prudents (introduction par la loi DADVSI d’une exception à des fins d’illustration de l’enseignement et de la recherche, mise en œuvre par de récents accords contractuels), mais ce sont surtout les pratiques de partages de contenus sous Copyleft qui changent aujourd’hui la donne. Le droit aux images n’existe pas dans la loi, mais il s’est frayé tout de même un chemin de manière empirique à travers les usages du web. Bien sûr, il ne faut pas tomber dans l’angélisme : le “pillage” des images reste un phénomène massif sur Internet, qui préoccupe d’ailleurs beaucoup les photographes professionnels (au point qu’il existe un groupe Facebook “Pour le respect des droits des photographes sur Internet” – ce que je trouve soit dit en passant bien cocasse quand on sait que Facebook est un haut lieu du vol à la tire des images et que la compagnie elle-même n’hésite pas à s’approprier très largement les droits sur les photos postées par ses utilisateurs ! Un peu comme défendre l’écologie en implantant son QG dans une centrale nucléaire !).

Je voudrais partager dans ce billet quelques trucs et astuces à propos de la réutilisation des images, que celles-ci soient protégées ou sous licence libre. Avec en filigrane, une réflexion sur le rapport entre Copyright, Copyleft et une troisième catégorie que j’appelle Copydown, assez déroutante sur la plan juridique, qui résulte des conditions contractuelles d’utilisation des plateformes de mises en ligne des contenus comme Flickr.

[NB : Pour ceux qui veulent aller plus loin, je vous renvoie à l’onglet "A propos du droit des images et de leur réutilisation" de mon Univers Netvibes La Mine de S.I.Lex, où j’ai rassemblé une sélection de sites et de références utiles glanées au fils des expérimentations].

I Réutiliser des images sous Copyright : un parcours du combattant ?

Si on le compare au droit américain et à son fair use, le droit français est très contraignant en matière de réutilisation des images. Lorsqu’une image est suffisamment originale pour être protégée (c’est le cas de la plupart de celles que l’on peut trouver sur internet), il n’existe quasiment aucune disposition légale sur laquelle on puisse s’appuyer pour la réutiliser sans l’autorisation expresse de son auteur. Il existe bien une exception de courte citation dans la loi française, mais elle n’est pas vraiment applicable pour les œuvres graphiques (à ce sujet voir cette synthèse).

Du coup, si l’on veut agir dans les formes, on est confronté dans la majorité des cas à l’obligation de demander l’autorisation du titulaire des droits pour pouvoir la réutiliser. Cela peut paraître un obstacle ardu à surmonter, notamment quand il est difficile voire impossible d’identifier ou de contacter l’auteur( et on tombe alors sur le problème des oeuvres orphelines). Mais si vous arrivez à mettre la main sur son adresse mail, je vous recommande vivement de tenter votre chance en vous fendant d’un message poli. Vous serez surpris de constater que l’on obtient souvent par ce biais de bons résultats. Par exemple, il ne m’aura fallu attendre qu’une petite heure pour obtenir de la part de l’auteur des deux tableaux qui illustrent le début de ce billet une autorisation à ma demande envoyée par mail. A mon avis, on maximise ses chances en prenant soin de préciser que l’on ne fera pas un usage commercial de l’œuvre et que l’on respectera le droit moral de l’auteur, en mentionnant son nom et le titre de l’image.

Il y a d’autres intérêts à mon sens à entreprendre ce type de démarches. C’est d’abord l’occasion d’avoir un échange, même bref, avec un créateur. C’est aussi une excellente manière de rappeler que le droit d’auteur est autant une faculté d’autoriser que d’interdire !

Néanmoins, il peut devenir fastidieux de procéder à ces demandes d’autorisation lorsqu’on a besoin d’un grand nombre d’images pour illustrer un site web. La solution consiste alors à se tourner vers une base de données d’ “images libres” qui foisonnent sur Internet (type Fotolia, Free Images, Free Stock Photos, Morgue File …). Le problème, c’est que ces images ne sont en réalité dans la plupart des cas pas libres (ou du moins pas gratuites). Il faudra vous acquitter d’une somme -souvent modique- pour obtenir le fichier assorti d’un droit de réutiliser l’image. Sous l’appellation d’ “images libres”, ces banques fournissent en réalité des images “à droits gérés“, pour lesquelles les questions de droits ont été réglées en amont avec les photographes. La solution peut être pratique lorsque l’on fait un usage commercial des images, mais attention aux faux amis. Cela n’a pas grand chose à voir avec du Copyleft.

Pour terminer avec les images sous copyright, une autre piste pourrait consister à se tourner vers des oeuvres anciennes dont les droits ont expiré suite à leur entrée dans le domaine public. Le problème, c’est que ces œuvres sont en général numérisées et mises en ligne par des institutions publiques (musées, bibliothèques, archives) qui imposent dans la plupart des cas des conditions de réutilisation très restrictives et s’opposent souvent à toute republication sur Internet, y compris à des fins non commerciales.

La prudence s’impose donc (ainsi que la lecture attentive des mentions légales). Ici encore, si la réutilisation est soumise à une autorisation préalable, il peut être intéressant de tenter sa chance en envoyant un mail (j’ai eu plutôt de bonnes expériences de ce genre dans le passé !). Il existe aussi quelques institutions, en général nord-américaines, qui permettent la réutilisation des oeuvres du domaine public qu’elles diffusent : c’est le cas par exemple d’Images Canada de Bibliothèque et Archives Canada (libre réutilisation à des fins non-commerciales) et surtout de la Library of Congress qui propose sur son site plus d’un million d’images du domaine public entièrement réutilisables à toutes fins (voir leur mention).

Paradoxalement, c’est à l’extérieur de leurs propres sites que l’on commence à trouver des œuvres d’institutions publiques facilement réutilisables, comme sur Flickr The Commons (des milliers de photographies issues des collections de 27 bibliothèques et musées partenaires) ou sur Wikimedia Commons (250 000 images fournies par la Deutsche Fotothek et 100 000 par les Archives fédérales allemandes).

II) Réutiliser les images sous Copyleft : l’aiguille dans la botte de foin ?

Il y a de plus en plus d’images sous licence libre sur Internet, mais il n’est pas toujours facile de les trouver. Ou plus exactement il n’est pas encore très commode de trouver des images en réponse à un besoin précis. L’abondance commence pourtant à être au rendez-vous : Wikimedia Commons vient de dépasser il y a peu les 5 millions de fichiers, dont la plupart correspondent à des images. Et il y aurait dans Flickr plus de 100 millions de photographies placées sous licence Creative Commons.

Wikimedia Commons est très riche, mais son interface de recherche n’est pas des plus commodes au niveau de la visualisation des résultats. L’interface de recherche de Flickr est beaucoup plus facile à interroger. A partir de la recherche avancée, il est possible de cibler uniquement des photos sous Creative Commons et même de filtrer en amont en fonction des types de réutilisation envisagés (usage commercial, intégration dans une œuvre dérivée, etc). Et grâce aux taggs laissés par les utilisateurs sur les photos, il est possible de formuler des demandes très précises. Ajoutons à cela l’apport des groupes de Flickr qui opèrent des tris et des sélections sur les sujets les plus variés. Creative Commons + Folksonomie + Aspect social = Paradis du fureteur à la recherche d’images à réutiliser !

Comme si ce n’était déjà pas suffisant, il existe également des moteurs permettant de lancer des recherches ciblées au sein du contenu de Flickr en filtrant selon les types de licences (FlickrStorm ou Compfight). Mon préféré parmi ces outils est incontestablement FlickrCC, qui offre des moyens intéressants de visualisation des résultats et un outil intégré de retouche des images. Il existe même un pluggin pour WordPress (Photo Dropper) qui permet de chercher des photos sous CC dans Flickr à partir de son blog et de les intégrer aux billets en un clic.

C’est déjà beaucoup, mais il serait dommage de s’en tenir là car Wikimedia et Flickr ne constituent que la partie émergée de l’iceberg des images sous Copyleft. D’autres services d’hébergement en ligne, comme Picasa, permettent de placer les images sous Creative Commons. C’est aussi le cas depuis peu de Facebook, qui va certainement rapidement devenir le nouveau continent caché des images réutilisables (le réseau social est déjà le premier site de stockage de photos -10 milliards ! – très largement devant Flickr). Sans compter la multitude de sites, de blogs et de profils divers et variés qui contiennent des images sous Creative Commons ou sous licences libres un peu partout sur Internet (j’en ai recensé un certain nombre ici, colonne verte).

Pour chercher au sein de ces ensembles, on peut à présent utiliser l’écran de recherche avancée de Google, qui permet de filtrer les résultats selon le type de licence de réutilisation. Pour l’avoir testé longuement, j’en arrive à la conclusion que les résultats sont assez fiables (les photos qui apparaissent dans les résultats sont bien dans la plupart des cas sous licence Creative Commons). Mais les listes de résultats sont plutôt courtes, ce qui signifie que Google n’arrive pas encore à accrocher toutes les images sous CC en lien avec une requête et la pertinence s’effondre vite dès que l’on dépasse les premières pages. Le même constat (en pire) s’impose pour le métamoteur CCsearch qui permet théoriquement de trouver des images en passant par plusieurs sources (Google, Yahoo …). Le problème, c’est que trop souvent les résultats sont faux et les images bel et bien copyrightées ... décevant …

Un outil par contre intéressant pour élargir la recherche en conservant la pertinence est Everystockphotos : un moteur capable de fouiller dans Flickr, Wikimedia Commons, Wikipedia, mais aussi d’autres sources d’images libres comme Stock.xchange, photoXpress ou Imageafter. Les résultats sont pertinents et aussi très précis au niveau de la signalisation des licences auxquelles sont soumises les images.

Et on trouve même certains technophiles pour créer leur propre moteur Google personnalisé pour aller fouiller dans un grand nombre de sites d’images libres, comme ici sur le site des professeurs documentalistes de l’Académie de Rouen.

III) Les images sous Copydown : la magie noire des CGU ?

La dernière catégorie des images réutilisables ne relève ni vraiment du Copyright, ni pleinement du Copyleft, mais d’un “troisième type” juridique assez spécial que j’appelle “Copydown”.

Il s’agit en réalité d’images copyrightées, mais dont l’auteur a autorisé plus ou moins consciemment la réutilisation en acceptant les Conditions d’utilisation du service qui les héberge. Combiné avec des fonctionnalités de lecture exportable ou de récupération de permaliens, ce petit tour de “passe-passe contractuel” démultiplie considérablement les possiblités de réutilisation des images. C’est en relisant un article d’André Gunthert (la lecture exportable ou la mort du copyright) que je me suis rendu compte que ce phénomène de “Copydown” existait sur Flickr :

“Le principe de la lecture exportable a été vulgarisé par les sites de partage de vidéos pour éviter de pénaliser les usagers par la répétition de longs téléchargements et pour augmenter la viralité des contenus, tout en esquivant les blocages du copyright. Pourtant, loin de se limiter à ce contexte, elle est utilisée par la plupart des plates-formes de partage de contenus. De nombreux usagers l’ignorent, mais faute d’un paramétrage volontaire, la mise en ligne de photographies sur Flickr procure à n’importe quel internaute la même possibilité, conforme aux règles de la communauté, d’une diffusion externe sans demande d’autorisation préalable.”

Lorsque vous vous connectez à Flickr à partir de votre compte d’utilisateur, vous remarquerez dans le coin en haut à droite de l’écran un bouton “Partager” qui permet d’envoyer la photo par mail, de récupérer un permalien, de copier un bout de code html pour la republier sur un autre site ou bien de la reblogger directement (voir cet exemple). S’il en est ainsi, c’est tout simplement que l’utilisateur n’a pas modifié les paramètres par défaut de son compte (Section “Confidentialité et autorisations“) : la rubrique “Qui peut partager vos photos ou vidéos ?” est restée paramétrée sur le réglage “Tous les membres de Flickr” (voir ici au contraire un compte dont ce paramètre a été modifié pour ne pas permettre le partage).

Cela signifie donc que même si les photographies sont placées sous Copyright avec la mention “Tous droits réservés”, on peut théoriquement les réutiliser dans la mesure où l’on est soi-même possesseur d’un compte Flickr (ce qui est mon cas) et que l’on utilise les outils d’exportation qui nous sont fournis par le service.

D’autres services vont encore plus loin dans la logique du Copydown, puisqu’ils permettent à n’importe quel visiteur du site (et pas aux seuls utilisateurs inscrits) d’embarquer des photographies dont l’auteur n’aura pas pris la peine de désactiver la fonction de lecteur exportable.

C’est le cas par exemple du site deviantART, au contenu très riche et qui permet par ailleurs l’usage des Creative Commons :

Et c’est le cas également de Twitpic, la plateforme de partage de photos liée à Twitter. A côté de chaque photo figure un bouton “Put this photo on your web site” qui permet de recopier le bout de code hmtl pour effectuer un embed. Au dessous figure la mention :

Remember! Twitpic Community Guidelines specify that if you post a Twitpic photo on an external website, the photo must link back to its photo page

Un simple lien en retour, ce n’est pas très cher payé pour pouvoir réutiliser tout le contenu de Twitpic, surtout que manifestement il n’existe aucun moyen pour les personnes qui postent les photos à partir de l’interface de désactiver l’embed et de s’opposer à l’exportation …

On peut voir dans ces systèmes de Copydown un progrès dans la mesure où ils permettent de fluidifier l’usage en ligne des images. Peut-être … J’avoue cependant ne pas trop apprécier ce recours à des formes implicites d’acceptation qui ne permettent pas de formaliser le consentement au partage des auteurs. C’est justement le mérite de licences comme les Creative Commons de reposer pleinement sur la volonté de l’auteur qu’il exprime et rend publique en choisissant par un acte délibéré une licence de réutilisation parmi l’éventail à sa disposition. Le Copyleft présente la vertu de “conscientiser” les choses et de remplir une fonction pédagogique sur Internet en rappelant aux auteurs qu’ils ont des droits, mais qu’ils peuvent choisir de ne pas en exercer une partie pour permettre à d’autres de reprendre leurs créations. Et l’effet pédagogique joue aussi ensuite sur les utilisateurs qui doivent respecter les conditions posées par l’auteur et apprendre à lire la signalétique des droits.

Le Copydown procède d’un esprit très différent. En cliquant machinalement pour accepter des CGU, l’auteur concèderait implicitement un droit très large à la réutilisation de ses images quand bien même il les laisserait sous copyright. Le Copyright est toujours là -sous-jacent- mais il est comme “mis à terre” par l’effet des conditions contractuelles d’utilisation du service. Sur un site comme Flickr, l’utilisateur peut bien sûr bloquer les fonctionnalités d’export à tout moment en modifiant les paramètres de son compte, mais qui est vraiment au courant de cette possibilité ? Tout reste très opaque à la fois pour l’auteur et pour les internautes …

Il faut savoir que ces pratiques de Copydown, dans la mesure où elles reposent sur beaucoup d’implicite, sont certainement d’une validité douteuse en droit français, qui exige normalement le respect de formalités assez strictes lors de la concession de licences de réutilisation des oeuvres. Le Copydown ressemble fort à une forte d’opt-out qui ne dit pas son nom. Pour ma part, j’ai décidé que dorénavant, je n’utiliserai pas d’images en Copydown, pour continuer à privilégier les photographies placées explicitement sous licence libre ou à demander l’autorisation des auteurs si je n’ai pas d’autre choix.

Toujours est-il qu’entre Copyright, Copyleft et maintenant Copydown, la réutilisation des images trouve sa voie sur Internet, souvent en marge des schémas trop tranchés tracés par la loi et sous la pression du phénoménal appétit iconographique qui caractérise aujourd’hui le web 2.0…